Epinoy
Epinoy

Informations légales

Des informations sont régulièrement publiées. Nous ne pouvons être tenus responsables d'erreurs ou d'omissions. Pour signaler une erreur, demander la rectification d'informations ou apporter un complément d'information, n'hésitez pas à contacter la Mairie.

 

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
Nous ne pouvons être tenus responsables de l'interprétation que les internautes pourraient faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et- ou logiciels, de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, nous déclinons toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

 

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager notre responsabilité, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. À l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer la webmestre du site.
Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
La création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou "frames"), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL complète www.mairie-de-epinoy.info

 

Dans les autres cas, et notamment :
•    si vous souhaitez afficher le logo du site
•    si le contenu du site  doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames)
•    si l'accès aux pages contenant le lien vers le site n'est pas gratuit
Vous devez demander l'autorisation expresse à la mairie d’Epinoy.
Nous nous  dégageons de toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers notre site. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire de quelque manière que ce soit que nous  cautionnons ces sites ou  en approuvons le contenu.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de notre site, nous nous réservons  le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de notre commune. La commune d’Epinoy ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels son site renvoie.

Siège social

Mairie D' Epinoy
6 rue de la Mairie
62860 EPINOY

Contact

Téléphone : 03 21 59 63 23
Fax :            03 21 24 26 75
Email :         mairie-epinoy@xilan.fr

Représentant légal

Monsieur Gilbert Théron, maire de la commune d'Epinoy

Immatriculation

Numéro de SIRET:

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© MAIRIE DE EPINOY